MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

 

EDITEUR DU SITE

ANDRÉA SPORT

MR ANTHONY GIANNONE

ZA ACTIPÔLE

296 RUE DE LA BÉALIÈRE

38113 Veurey-Voroize

France

Tél. : + 33 (0)4 76 22 53 02

https://andreasport-twirling.fr

E-mail : [email protected]

RM de Grenoble 789117173

Numéro SIRET :  78911717300029

N° déclaration CNIL : 1957294

 

CREATEUR DU SITE

Nom / Société : Pycofa Studio – Studio de développement & Agence de communication

Complément d’adresse : ZA Actipôle – Bâtiment E

Adresse : 296 rue de la Béalière

Tél. : +33 (0)4 76 50 36 76

Email : [email protected]

 

 

RESPONSABLE ÉDITORIAL

ANDRÉA SPORT

MR ANTONY GIANNONE

ZA ACTIPÔLE

296 RUE DE LA BÉALIÈRE

38113 Veurey-Voroize

France

Tél. : + 33 (0)4 76 22 53 02

https://andreasport-twirling.fr

E-mail : [email protected]

 

HEBERGEUR

Nom : Google Cloud France SARL

Adresse : 8 Rue de Londres

75009 Paris

Pays : France

Numéro de TVA : FR78881721583

SIREN : 881721583

RCS : 881721583

 

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par les url suivants : www.andreasport-twirling.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la MR ANTHONY GIANNONE.

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LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de MR ANTHONY GIANNONE. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

DÉCLARATION À LA CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

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